GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 5 ET 5A RUE DE STRASBOURG A BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION ET DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LES EPLE ET DES PARTENAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ADHÉSION AU FONDS ALSACE RENOV D'UNE INTERCOMMUNALITÉ D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE NOVARHENA Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT OIKOS 4 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE CRÉATION ET DE PRATIQUES ARTISTIQUES ET AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉ DE FINANCEMENT DE LA REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE DU SECTEUR ASSOCIATIF SUR LE CHAMP DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET À LA RÉGION GRAND EST DANS LE DOMAINE DES DONNÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU CENTRE MEDICO-SOCIAL D'OBERNAI - PROPOSITION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA VILLE D'OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE D'OHLUNGEN A SCHWEIGHOUSE SUR MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A SCHIRRHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU FAUBOURG A SCHWEIGHOUSE SUR MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2022 - RENOUVELLEMENT DE LA CONTRIBUTION DE LA CEA AUPRÈS DES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN, GESTIONNAIRES COMPTABLES ET FINANCIERS DES FSL 67 ET 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DANS LES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES AVEC LA RÉGION GRAND EST POUR L'ABATTOIR DE PROXIMITÉ A CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTE (ARS) GRAND EST DANS LE CADRE DE LA LUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN SÉCURITÉ INCENDIE ET ACCESSIBILITÉ DU BÂTIMENT COLLÈGE DE LA CITÉ SCOLAIRE HENRI MECK À MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTANCES DE COOPÉRATION À L'ÉCHELLE DU RHIN SUPÉRIEUR - CONVENTIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DE LA CONFÉRENCE DU RHIN SUPÉRIEUR ET DU CONSEIL RHÉNAN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI: MISE EN OEUVRE DU COMITE DES USAGERS DU RSA ET INDEMNISATION DES PARTICIPANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ SUBVENTIONS AU PROFIT D'ACTIONS PARENTALITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION MULHOUSE SUD ALSACE (MEF MSA) ET RELAIS 2D POUR LA PROMOTION DES CLAUSES D'INSERTION ET UNE COMMANDE PUBLIQUE SOCIO RESPONSABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES : - TOURNOI DE TENNIS TRANSFRONTALIER - MASK'AR'ADE : ATELIERS ARTISTIQUES ET LUDIQUES TRANSFRONTALIERS - FASNACHT DE ZILLISHEIM 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 A LA CONVENTION PORTANT DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE, FIXATION DES MODALITÉS FINANCIÈRES ET DE GESTION ULTÉRIEURE AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE ET D'UNE VOIE PIÉTONNE RELIANT CHALAMPE ET NEUENBURG-AM-RHEIN RD39/B378 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVENIR DE LA MAISON D'ALSACE À PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE CONCESSION DE L'AIRE DE SERVICE DE L'A35 À BATTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2022 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLÉCTRIFICATION, A LA COMMUNE DE NORDHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES ARBRES DE LA SAINTE CATHERINE MISE EN OEUVRE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) GERE PAR LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE POUR LA PERIODE 2022 AU TITRE DES CREDITS REACT-EU ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU SLOWUP ALSACE EDITION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU 91EME CONGRES DE L'ADF A AGEN / MANDATS SPECIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace